Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) : METAYER AROMATIQUES INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) : METAYER AROMATIQUES INDUSTRIES domicilié(e) 9-11 Avenue de la Libération, 94100 ST MAUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.
La marque PATECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATECLAIR est expirée depuis le 30 juin 1999.
: METAYER AROMATIQUES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSELINE , L'ATTENDU
Société anonyme : METAYER AROMATIQUES INDUSTRIES - 9-11 Avenue de la Libération, 94100 ST MAUR - France
Cabinet RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;purée de fruits;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, extraits aromatiques et huiles essentielles pour l'alimentation et les boissons.Miel et sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, jus, épices; glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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